Picto formation
Comprendre la Partie ML
Formation gratuite aux usagers
Réglementation aéronautique civile
Navigabilité individuelle Gestion du maintien de la navigabilité Maintenance
DESCRIPTION PROGRAMME SESSIONS
Formation animée par le référent OSAC pour l'aviation générale
L'ensemble des règles de navigabilité a pour but d’effectuer des vols dans des conditions acceptables de sécurité pour : 
  • les passagers et l’équipage,
  • les populations survolées,
  • les autres usagers de l’espace aérien.
Le concept de navigabilité est issu des travaux de l’Organisme de l’Aviation Civile Internationale (OACI).
En 2002, l'Europe a créé l’Agence Européenne de la Sécurité Aérienne (AESA), reprenant les standards de l’OACI pour les décliner en directives européennes applicables par les États membres.
Le règlement (UE) N°1321/2014 est dédié au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.
Le règlement précédemment cité a été amendé pour introduire les Parties ML, CAMO et CAO et modifier les Parties M, 145 et T.
Objectif pédagogique :
L’objectif de cette formation est de faire une revue détaillée des exigences techniques de la Partie ML, en mettant en évidence les principales différences avec la Partie M.
À la fin de la formation, le stagiaire saura correctement interpréter ces textes et les placer dans leur contexte. 
Il saura appliquer les exigences dues aux aéronefs redevables de la Partie ML, que ce soit à titre privé ou au sein d'un organisme.
Il pourra également envisager les mesures correctives permettant de maintenir la navigabilité du ou des aéronefs dont il a la charge.
Prix : 1100€ par personne (Prix public. Celui-ci peut varier selon votre profil.)
Durée : 2 jours
Nombre maximum de participants : 15
Type(s) de stagiaire : Propriétaire d'aéronef, Personnel technique, Personnel des organismes de maintenance aéronautique, Personnel des organismes de gestion de maintien de la navigabilité, Mécanicien, Personnel d'Examen de Navigabilité (PEN) indépendant, Toute personne impliquée dans l'aviation générale
Document(s) délivré(s) : Attestation de présence, Support de cours, Attestation de réussite
Validation des acquis : Test QCM
Conditions de participation :
Dans le cadre de ses engagements de soutien aux usagers, OSAC organise une session de formation gratuite. Les déjeuners sont pris en charge par OSAC, les frais de déplacement et d’hébergement restent à la charge du stagiaire. La session de formation est donc ouverte et gratuite aux mécaniciens, propriétaires d'aéronefs, PEN indépendants ou aux personnes nommées au sein d’un organisme agréé, et qui ont IMPERATIVEMENT suivi les modules du MOOC « Introduction », et Partie « ML ». La participation à cette session sera confirmée, une fois que ce prérequis aura été rempli. En cas de doute, écrire à : formation@osac.aero.
Les candidats seront retenus par ordre de réception dans la limite de 15 participants. Une convocation ainsi qu’un plan d’accès seront adressés par e-mail pour confirmer l’inscription des candidats, dès que la session sera confirmée (remplissage suffisant).
Un test QCM non obligatoire sera proposé aux stagiaires à la fin de la formation. L’obtention d’un minimum de bonnes réponses à ce test permettra d’obtenir un certificat de réussite. Dans la négative, une attestation de présence sera remise au stagiaire.
  • Historique et rappels, structure de la réglementation, pourquoi la Partie ML?
  • Focus sur les catégories d’aéronefs et les régimes d’exploitation concernés,
  • Responsabilités des personnes impliquées,
  • Développement d’un programme d’entretien, introduction de déviations, MIP,
  • Données techniques applicables : AD, modifications, réparations, recommandations des DAH…
  • Entretien des aéronefs et de leurs composants,
  • Quel CEN en fonction de l'aéronef ? Renouvellements et examens de navigabilité,
  • Réponse aux questions, temps d'échange et partage d'expérience.
Aucune session n'est actuellement planifiée.
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