Picto formation
Formation Partie-CAO et Partie-M/ML
Initiale
Réglementation aéronautique civile
Gestion du maintien de la navigabilité
DESCRIPTION PROGRAMME SESSIONS
- Inspecteur OSAC - Réfèrent Méthodes OSAC
L’ensemble des règles de navigabilité a pour but d'effectuer des vols dans des conditions acceptables de sécurité pour :
  • Les passagers et l’équipage,
  • Les populations survolées,
  • Les autres usagers de l’espace aérien.
Le règlement (UE) N°1321/2014 est dédié au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

Au départ conçu pour répondre aux contraintes du transport aérien et de l'aviation générale (une Partie M pour tous), il prévoit désormais une simplification des exigences relatives à l’aviation légère (Partie-ML) et l’apparition d’un agrément dit « combiné » (Partie-CAO) qui permet de réaliser la gestion du maintien de la navigabilité et la maintenance sous un seul et unique agrément.
Objectif pédagogique :
  • Connaître les exigences "aéronef" des Parties M et ML et les exigences "organisme" auxquelles doivent répondre les organismes agréés Partie CAO, avec un focus sur la partie ML.
  • Avoir les connaissances requises pour la certification individuelle des aéronefs non complexes et non exploités en Transport Aérien Commercial : CdN, Examens de navigabilité, inspections MB.303 et ML.B.303, Recommandations, Classifications ...
Prix : 900€ par personne (Prix public. Celui-ci peut varier selon votre profil.)
Durée : 2 jours
Nombre maximum de participants : 10
Type(s) de stagiaire : Propriétaire d'aéronef, Mécanicien, Personnel d'Examen de Navigabilité (PEN) indépendant, Aéroclub, Atelier de maintenance
Document(s) délivré(s) : Attestation de présence
Validation des acquis : Test QCM
Conditions de participation :

Prise de connaissance du guide G-40-01 sur le site OSAC.


Conditions Tarifaires :

Le prix total se compose de 900 € + 60 € de frais de gestion soit 960€/personne.

Pour un tarif de groupe: Nous consulter à l'adresse formation@osac.aero

  • Champs d’application des Parties M, ML, CAMO et CAO, applicabilité en fonction des catégories d’aéronefs et des régimes d’exploitation.
  • Exigences techniques de la Partie ML pour les aéronefs light et non exploités en TAC sous licence
  • Pour les aéronefs non light ou exploités en TAC sous licence: Exigences techniques de la Partie M
  • Exigences organisationnelles de la Partie CAO et privilèges (Gestion, Maintenance, Examens de Navigabilité).
OSAC AIX-EN-PROVENCE
Salle : Roland GARROS
25/06/2025 au 26/06/2025
10 place(s) restante(s)
380 avenue Archimède, Parc Cézanne 1, bâtiment E, 13592 Aix-en-Provence
Inscription avant le 05/06/2025
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